Un projet de construction, qu’il s’agisse d’une nouvelle habitation ou d’une rénovation importante, représente souvent le rêve d’une vie. Mais sur un chantier, les imprévus peuvent rapidement compromettre sa réussite.
Entre les erreurs humaines, les aléas climatiques ou les vices de matériaux, les risques sont nombreux. Pour protéger efficacement l’investissement d’un maître d’ouvrage, certaines assurances spécifiques jouent un rôle central, à commencer par l’assurance Tous Risques Chantiers (TRC) et l’assurance responsabilité décennale. Ces deux couvertures sont complémentaires et interviennent à des moments différents du projet.

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Quels risques couvre l’assurance Tous Risques Chantiers (TRC) ?

L’assurance TRC a pour objectif de couvrir les dommages matériels soudains et imprévus qui surviennent pendant la phase de construction.
Elle rassemble, dans une seule et même police, toutes les parties impliquées sur le chantier : le maître d’ouvrage, l’entrepreneur, l’architecte, les ingénieurs et autres intervenants techniques.
Cela évite de longues discussions sur les responsabilités et simplifie la gestion d’un éventuel sinistre.

Concrètement, la TRC couvre notamment :

• les dommages matériels à l’ouvrage en cours : effondrement, bris, incendie, dégât des eaux, tempête, vandalisme ou vol ;
• les erreurs de conception, de calcul ou de plan, ainsi que l’utilisation de matériaux défectueux ;
• les dommages aux biens existants du maître d’ouvrage lors de travaux de rénovation ;
• et, selon la formule souscrite, les dommages lors des interventions de maintenance après la réception provisoire.

Certaines polices incluent une extension dite « Faulty Part », qui indemnise non seulement les dégâts causés par un élément défectueux, mais aussi le remplacement de la pièce en cause.

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Une couverture des responsabilités pendant le chantier

En plus de la section « dommages à l’ouvrage », la TRC comprend une section 2, consacrée à la responsabilité civile des assurés envers les tiers.
Celle-ci couvre, par exemple, des dommages causés à des voisins ou à des bâtiments adjacents, même sans faute avérée d’une des parties (par exemple, des fissures dues à des vibrations ou à un affaissement de terrain).
Cette protection complète utilement les assurances de responsabilité existantes des intervenants.

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L’importance d’une souscription complète et cohérente

Pour que la couverture TRC soit pleinement efficace, il est essentiel de s’assurer que tous les travaux et la valeur globale du marché sont inclus dans la police.
Le contrat doit également mentionner les honoraires des architectes et ingénieurs si ceux-ci sont couverts.
Une sous-évaluation du montant assuré ou l’exclusion d’un intervenant pourrait compliquer le règlement d’un sinistre.

Un courtier en assurance joue ici un rôle clé : il vérifie que la police couvre correctement la totalité du projet et l’ensemble des parties prenantes.

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Et après la réception du chantier : la responsabilité décennale

Une fois la réception provisoire réalisée, le risque passe du côté du maître d’ouvrage. À ce stade, l’assurance TRC prend fin, et d’autres garanties doivent prendre le relais, notamment l’assurance incendie pour le bâtiment terminé.

C’est également à partir de ce moment que s’applique l’assurance responsabilité décennale, imposée par la loi Peters pour les maisons et appartements.
Cette police, obligatoire pour les entrepreneurs, architectes et autres prestataires du secteur de la construction, couvre pendant 10 ans les vices graves affectant la stabilité ou la solidité de l’ouvrage.

Le maître d’ouvrage a souvent l’opportunité de souscrire une police décennale globale, regroupant toutes les parties dans un même contrat.
Cette formule unique simplifie la gestion d’un sinistre en évitant de devoir contacter plusieurs assureurs.

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Deux assurances complémentaires pour sécuriser votre projet

En résumé, l’assurance Tous Risques Chantiers et l’assurance décennale se complètent parfaitement :

• la TRC protège pendant la construction contre les dommages matériels ;
• la décennale intervient après la réception, pour les vices graves liés à la solidité du bâtiment.

Ce duo de protections assure la sécurité financière et la tranquillité d’esprit du maître d’ouvrage dès le début du projet jusqu’à plusieurs années après la livraison.

Chez WDM, notre rôle de courtier est de vous accompagner dans le choix et la mise en place de ces couvertures techniques, afin que votre chantier soit protégé à chaque étape. Pour toute question ou pour étudier votre projet de construction, contactez WDM dès aujourd’hui.